Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.

• 00O002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.

• 00O007_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

• 00Q024_001
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

• 00Q024_002
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

• 00Q024_003
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1

• 01D001_001
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3

• 01D001_002
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5

• 01D001_003
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 6-7

• 01D001_004
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 8-9

• 01D001_005
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11

• 01D001_006
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12

• 01D001_007
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14

• 01D001_008
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16

• 01D001_009
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18

• 01D001_010
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 19-20

• 01D001_011
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22

• 01D001_012
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 23-24

• 01D001_013
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25

• 01D001_014
• Pièce
• 1807-1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.

• 01D006_001
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.

• 01D006_002_003
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.

• 01D006_004
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.

• 01D006_005_006
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• [1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

État de recensement de la population.

• 01F001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

• 01F001_001
• Pièce
• 1806

Fait partie de Fonds communal de Journans

Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.

• 01F001_001
• Pièce
• [début XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

• 01F001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

• 01F001_002
• Pièce
• 1806

Fait partie de Fonds communal de Journans

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

• 01F001_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges