- 3D3-5
- recordgrp
- 1890-1898
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
Guillet-Brossette et Bérard (Alexandre), Villebois, son monument, son histoire, Bourg, 1890.
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2 ouvrages imprimés publiés sous le patronage de la municipalité à l’occasion de l’inauguration du monument élevé pour le centenaire de la Révolution française.
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Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
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Document figuré.
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Jugement du tribunal de cassation.
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Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
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Procédure : lettre de démission, procès-verbal de nomination d’un nouveau maire, pétition du conseil municipal, compte rendu des griefs imputés à Laurent Gabriel Escoffier, réponses et opposition de Laurent Gabriel Escoffier, mémoires, procès-verbaux d’instruction, inventaires des pièces servant à l’instruction du dossier, rapports, reprises de comptes, comptes pluriannuels, nivellement des dépenses de guerre, états des revenus de biens communaux, extrait du procès-verbal du garde forestier relatant des actes de corruption, demande de sursis, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1817-1838).
Pièces ayant servi à l’établissement des preuves et portant sur la comptabilité, les réquisitions faites pendant les guerres napoléoniennes, l’affouage, les réparations de l’église : procès-verbal du garde forestier, comptes des dépenses et recettes, arrêts des comptes, rôle d’affouage, bail de location du corps de garde à Sault, quittances, ordres et rôles de réquisitions (an VII-1821).
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Assignations.
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Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.
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Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Arrêté préfectoral, correspondance.
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Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.
Plan de la place communale du noyer.
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Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
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Mémoire, délibération, correspondance.
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Autorisation à ester en justice.
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Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
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Opposition au commandement à payer, copies de pièces, correspondance.
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Autorisation à ester en justice.
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Avis et décisions du conseil de préfecture.
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Requête, mémoires, avis d’une décision de procédure, mandat, correspondance.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
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Internement de Victor Carre : ordre de placement d’aliéné (1929).
Administration des biens : inventaire des biens et titres, compte de gestion de l’administrateur de biens, quittances, factures (1929-1935).
Demande en nullité du testament de Victor Carre par les héritiers : assignation, mémoire, témoignages, transaction entre les parties, décret ministériel, correspondance (1932-1934).
Succession : plan et procès-verbal descriptif et estimatif des immeubles de la succession, traité de gré à gré pour la démolition de la maison Carre, honoraires, compte d’emploi du legs, décompte des recettes et dépenses des biens indivis du legs, pièces comptables, correspondance (1935-1938).
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
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Rapports d’expertise, ordonnance, procès-verbal de conciliation, copie de bail, correspondance.
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Baux de location, déclarations, calcul du prix du loyer, délibérations, correspondance.
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Jugements, mémoire, plan, procès-verbal de constat, délibérations, arrêté du maire interdisant le dépôt de déchets industriels, correspondance.
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Requête, plan du logement, rapport d’enquête de l’inspection des services incendie, rapports de contrôle, rapport d’expertise, rapport d’architecte, délibérations, avis de mise en congé, photographies, facture, correspondance.
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Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
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Polices, avenants, correspondance.
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Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
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Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
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Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
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Exploit d’huissier, mémoire.
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Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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Enquête.
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Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
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Acte du notaire royal Étienne Ravier.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
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Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
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Registres des naissances, tables décennales.
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