- 00M002_002
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne