Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03. Add to clipboard 04H003_015 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04. Add to clipboard 04H003_016 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05. Add to clipboard 04H003_017 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01. Add to clipboard 01O002_001 Item 1931 Part of Fonds communal du Plantay
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_005 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_007 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_009 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_010 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01. Add to clipboard 02M004_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02. Add to clipboard 02M004_002 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01. Add to clipboard 03N002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01. Add to clipboard 03N002_002 Item 1854 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01. Add to clipboard 03D002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01. Add to clipboard 00Fi001_002 Item 1966 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01. Add to clipboard GG006_001 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02. Add to clipboard GG006_002 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03. Add to clipboard GG006_003 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04. Add to clipboard GG006_004 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05. Add to clipboard GG006_005 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06. Add to clipboard GG006_006 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07. Add to clipboard GG006_007 Item 1690 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1837 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1851 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03. Add to clipboard 04M001_003 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04. Add to clipboard 04M001_004 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05. Add to clipboard 04M001_005 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01. Add to clipboard 00M019_001 Item 1892 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1864 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale. Add to clipboard 03K001_001 Item 20ème siècle Part of Fonds communal de Vandeins
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. Add to clipboard 04D010_001 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Add to clipboard 04D005_001 Item 1820 Part of Fonds communal de Villebois