Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal de Courtes
Contributions directes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Grièges Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Finances Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Contributions directes et indirectes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne