Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Pièce
• [1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Pièce
• [1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Tilleul à Bouis.

• 01O011_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

• 01O011_004
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Place du Prieuré.

• 01O011_005
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Pièce
• [1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

• 01P003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

• 01P003_003
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

• 01P003_004
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.

• 01R001_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.

• 01R001_001
• Pièce
• 192.

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.

• 01R001_002
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.

• 01R001_003
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

• 01R001_004
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

• 01R001_005
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.

• 01R002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.

• 01R002_002
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.

• 01R002_003
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.

• 01R002_004
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

• 01S019_002
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

• 02H001_001
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

• 02H001_002
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

• 02I002_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

• 02I002_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

• 02M001_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges