Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
- 05I002_007
- Pièce
- 1814
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan des limites de la maison de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Assèchement des marais : arrêté préfectoral.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de construction : correspondance.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).