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Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance chronologique.
Correspondance chronologique.
Correspondance passive.
Correspondance passive.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Courrier.
Courrier.
Culte.
Culte.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Édifices publics.
Édifices publics.
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Elections politiques.
Elections politiques.
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification.
Électrification.
Emprunts.
Emprunts.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
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