Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.

• 01H003_001
• Pièce
• 1859

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

• 01I002_001
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.

• 01I002_001
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.

• 01I002_002
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.

• 01I002_002
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.

• 01I002_003
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.

• 01I003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Fête Baladoire.

• 01I005_001
• Pièce
• 1841

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

• 01K003_001
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Compte de l'an XI.

• 01L001_001
• Pièce
• an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Repas aux réfugiés.

• 01L007_001
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Fournitures pour les rapatriés.

• 01L007_002
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Réparation d’une passerelle.

• 01L007_003
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.

• 01L008_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.

• 01L008_002
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

• 01L012_001
• Pièce
• 1929

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.

• 01L012_002
• Pièce
• 1929

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

• 01L012_003
• Pièce
• 1925

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.

• 01L012_004
• Pièce
• 1926

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.

• 01L013_001
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01L013_001
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.

• 01L013_002
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01L013_002
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 01L013_003
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.

• 01L016_001
• Pièce
• 1917

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.

• 01L016_002
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.

• 01L016_003
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.

• 01L016_004
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.

• 01L016_005
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.

• 01L029_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.

• 01L029_002
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.

• 01L029_003
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.

• 01L029_004
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.

• 01L029_005
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.

• 01L029_006
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.

• 01L029_007
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.

• 01L029_008
• Pièce
• 1925

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.

• 01L029_009
• Pièce
• 1927

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.

• 01L029_010
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.

• 01L029_011
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre de Villebois

• 01L029_012
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.

• 01L029_013
• Pièce
• 1928

Fait partie de Fonds communal de Villebois