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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Correspondance.
Correspondance.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Archives modernes
Archives modernes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Voirie
Voirie
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Contributions directes
Contributions directes
Élections politiques
Élections politiques
Archives anciennes
Archives anciennes
Secours
Secours
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