Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso) Add to clipboard 01O004_004 Item 1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto) Add to clipboard 01O004_003 Item 1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso). Add to clipboard 01O004_002 Item 1808 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto). Add to clipboard 01O004_001 Item 1808 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_004 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis. Add to clipboard 01O003_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_002 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_001 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01. Add to clipboard 01O002_001 Item 1931 Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02. Add to clipboard 01O001_002 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01. Add to clipboard 01O001_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Plan du communal du Grand Gué, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. Add to clipboard 01N006_001 Item 1819 Part of Fonds communal de Grièges
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois. Add to clipboard 01N005_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan du clos de la cure. Add to clipboard 01N001_001 Item vers 1819 Part of Fonds communal de Vandeins
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02. Add to clipboard 01M012_002_003 Item 1890 Part of Fonds communal de Villebois Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration. Add to clipboard 01M012_001 Item 1890 Part of Fonds communal de Villebois Programme des festivités.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations. Add to clipboard 01M011_002 Item 1868 Part of Fonds communal de Villebois Plan de la charpente.
Immeuble Galliot. Add to clipboard 01M010_001 Item [1930] Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Plan pour la construction d'un four banal. Add to clipboard 01M004_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde. Add to clipboard 01M004_001 Item 1831 Part of Fonds communal de Villebois Lettre du sous-préfet.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250. Add to clipboard 01M003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Pont d'Ain Le plan est signé "Perrin".
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01. Add to clipboard 01M003_001 Item 1872 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01M002_005 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01M002_004 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01M002_003 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des lieux pour la construction du poids public. Add to clipboard 01M002_002 Item 1886 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01M002_002 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01. Add to clipboard 01M002_002 Item 1889 Part of Fonds communal du Plantay
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers. Add to clipboard 01M002_002 Item 1882 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01 Add to clipboard 01M002_001 Item 1920 Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour l'érection du monument aux morts. Add to clipboard 01M002_001 Item 1919 Part of Fonds communal de Dommartin
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01M002_001 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat. Add to clipboard 01L016_005 Item 1924 Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02. Add to clipboard 01L016_004 Item 1905 Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01. Add to clipboard 01L016_003 Item 1905 Part of Fonds communal d'Illiat
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat. Add to clipboard 01L016_002 Item 1924 Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat. Add to clipboard 01L016_001 Item 1917 Part of Fonds communal d'Illiat
Pont de Charlay. Add to clipboard 01L007_004 Item 1914 Part of Fonds communal de Montceaux Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
État des électeurs militaires en activité de service. Add to clipboard 01K003_002 Item 1850 Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850. Add to clipboard 01K003_001 Item 1850 Part of Fonds communal de Dommartin
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02. Add to clipboard 01K001_002 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01. Add to clipboard 01K001_001 Item 1791-1792 Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale. Add to clipboard 01I003_001 Item 1828 Part of Fonds communal d'Illiat