Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

• 01O001_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.

• 01O001_002
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Pièce
• 1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_001
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_002
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

• 01O003_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

• 01O004_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

• 01O004_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

• 01O004_003
• Pièce
• 1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

• 01O004_004
• Pièce
• 1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

• 01O004_005
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

• 01O004_006
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

• 01O004_019
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

• 01O004_020
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Pièce
• [1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Pièce
• 1829

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Pièce
• [1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Pièce
• [1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois