Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_007
• Item
• [1793]

Part of Fonds communal de Villebois

Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.

• 02Fi001_002
• Item
• [1899-1901]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Item
• [milieu XIXème siècle]

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

• 04H004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.

• 05I002_006
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.

• II01_002
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.

• 04H001_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Item
• 1898

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.

• 04M002_015
• Item
• 1911

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1863

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_002
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_003
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

• 01F001_002
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

• 01F001_006
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 05.

• 01F001_013
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

• GG01_003
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.

• 03D003_001
• Item
• an II (1794)

Part of Fonds communal de Journans

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

• 01F001_003
• Item
• 1806

Part of Fonds communal de Journans

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

• 01F001_004
• Item
• 1806

Part of Fonds communal de Journans

Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».

• 04H004_001
• Item
• 1970

Part of Fonds communal de Journans

Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.

• 02N005_001
• Item
• 1816

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Item
• [1833-1838]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

• 01P003_001
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

• 01P003_003
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.

• 02Q001_001
• Item
• 1859

Part of Fonds communal de Journans

Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.

• 05Q006_003
• Item
• 1855

Part of Fonds communal de Journans

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

• GG016_001
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique par hameau, vue 06.

• 01F001_007
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Dommartin

Tableau de recensement du bétail.

• 01F001_017
• Item
• an XI (1803)

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Dommartin

Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.

• 01R001_001
• Item
• 192.

Part of Fonds communal de Dommartin

Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.

• 01L013_001
• Item
• 1923

Part of Fonds communal de Béréziat

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_006
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_008
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_009
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_013
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_017
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_003
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_004
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_005
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_006
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_001
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_002
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_003
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Item
• vers 1819

Part of Fonds communal de Vandeins

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18

• 01D001_010
• Item
• 1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22

• 01D001_012
• Item
• 1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord