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Seconde Guerre mondiale.

4H2-6
recordgrp
1938-1957

Part of Fonds communal de Béréziat

Seconde Guerre mondiale.

4H4-5
recordgrp
1938-1959

Part of Fonds communal de Vandeins

Seconde Guerre mondiale.

4H2-3
recordgrp
1944-1949

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Seconde Guerre mondiale.

4H4-5
recordgrp
1939-1947

Part of Fonds communal du Plantay

Seconde Guerre mondiale.

4H3-7
recordgrp
apès 1922-1949

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Livres de détail des recettes et des dépenses.

1L6-7
recordgrp
1936-1954

Part of Fonds communal de Léaz

Élections socioprofessionnelles.

1K6-7
recordgrp
1920-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Vaccinations.

5I2-3
recordgrp
1931-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G7-8
recordgrp
1914-1960

Part of Fonds communal de Léaz

Gestion de l’état civil.

E69-70
recordgrp
1796-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Protection de l’enfance.

5Q10-11
recordgrp
1875-1972

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets et comptes.

1Q7-9
recordgrp
1839-1980

Part of Fonds communal de Confrançon

Seconde Guerre mondiale.

4H3-9
recordgrp
1939-1959

Part of Fonds communal de Confrançon

Correspondance, instructions.

2D4-6
recordgrp
1941-1946

Part of Fonds communal de Chaley

Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.

Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.