Élections, personnel municipal
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- Série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux