Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
- 01F001_001
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Tableau de recensement du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Statuts.
Le Plantay (Ain, France)
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : avant-projet, projet, approbation du projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, correspondance.
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, procès-verbal rectificatif, correspondance (1948-1974).
Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, notifications, correspondance (1972-1973).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966).
Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967).
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.