Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
- 03D001_002
- Pièce
- an III (1794)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin