Impositions extraordinaires, vue 01.
- 01G015_001
- Pièce
- 1817
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
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Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Délimitation du territoire communal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Tableau de la population par maison, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Tableau de la population par maison, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de la population par maison, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin