Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
- 04H001_003
- Item
- 1793
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Plan de la place communale du noyer.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
État signalétique des étangs, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
État signalétique des étangs, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Part of Fonds communal de Villebois
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Vandeins
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Statuts.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3