- 1I5
- Dossier
- 1920-1931
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépôts temporaires sur la voie publique, stationnement des personnes au cimetière : arrêté du maire, correspondance (1875-1876) ; ramassage des boues autour des fontaines : arrêtés du maire (1864, 1866).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, affaire H. D., correspondance (1973-1978).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Distribution électrique, éclairage public.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Utilisation de supports communs EDF/PTT : conventions (1965 1981-1984).
Entretien de l’éclairage public : cahier des charges, délibération (1980).
Vente de fil de cuivre et de métaux de récupération : tableaux récapitulatifs, adjudication, délibérations, états des stocks, correspondance (1950-1954, 1970-2007).
EDF-GDF, construction d’une ligne électrique MT 20KV pour l’alimentation du poste de transformation H61 d’Aussiat sur les communes de Bény et de Villemotier : dossier d’exécution (1973) ; construction d’une ligne électrique MT entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : dossier d’exécution (1973) ; construction du poste H61 Le Bourg avec alimentation MT et raccordement BT et reprise de la dérivation MT du poste privé Le Moulin : dossier de demande d’autorisation de construire sur la commune de Servignat (1974).
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Extension et modification du réseau, alimentation des écarts : projet, recensement des besoins sur les communes, marché de gré à gré, financement, relations avec l’ingénieur des Ponts et Chaussées et du Génie rural, délibérations, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires et définitifs, correspondance (1932-1938).
Extension et renforcement des réseaux de distribution d’énergie électrique : arrêtés préfectoraux pour mise à l’enquête de servitudes d’appui, de passage, d’abattage et d’ébranchage, correspondance (1950-1951).
Installation de tanks à lait : projet, recensement des besoins, pièces contractuelles, réception des travaux, décompte général et définitif, acompte, factures, correspondance (1971-1972).
Renforcement du réseau électrique : réclamations et pétitions d’administrés, correspondance (1966-1971).
Servitudes radioélectriques, lignes Chalon-sur-Saône/Bourg-en-Bresse, Besançon/Bourg-en-Bresse et Mouchard/ Bourg-en-Bresse : arrêté préfectoral d’autorisation de construction d’une canalisation électrique aérienne, redevances (1926-1939).
Concession de distribution d’énergie électrique.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Demande en concession simple d’une distribution d’énergie électrique dans les communes du syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse : dossiers de demande (1934).
Construction d’un réseau de distribution électrique : financement, délibérations des communes (1927).
Concession de distribution publique d’énergie électrique : cahier des charges, avenant, application des nouveaux tarifs, correspondance (1926, 1938).
Relevés des primes fixes et redevances spéciales dues à l’Union électrique (1927-1940).
Déclarations annuelles des encaissements pour la distribution d’énergie électrique de 1937 à 1939 (1938-1940).
Construction de lignes électriques : conventions conclues avec l’Union électrique (1935).
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Distribution de l’énergie électrique : cahiers des charges, convention, avenant (1926, 1943). Réseau de distribution électrique. – Construction et extension : financement, délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1926-1963).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : avant-projet, projet, approbation du projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon