The municipal archives of the department of Ain

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.

Archives communales et mobilier.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

1526-1780

1565-1780

1553-1780

1566-1758

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Pupilles de la nation.

Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Prud’homales.

Tribunal et chambre de commerce.

Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.

Jury d’assises.

Chasse et pêche.

Sépultures de soldats.

Prud’homales.

Conseil des prud’hommes de Villebois.

Gestion de l’état civil.

Propriétés communautaires et contentieux.

Carrières et gravières.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Gestion de l’état civil.

Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.

Gestion de l’état civil.

Contentieux avec Claude Marboud.

Récolte de l’or pour la défense nationale.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

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Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Seconde Guerre mondiale.

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Contentieux, litiges.

Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.

Archives communales et mobilier.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

1526-1780

1565-1780

1553-1780

1566-1758

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Pupilles de la nation.

Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Prud’homales.

Tribunal et chambre de commerce.

Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.

Jury d’assises.

Chasse et pêche.

Sépultures de soldats.

Prud’homales.

Conseil des prud’hommes de Villebois.

Gestion de l’état civil.

Propriétés communautaires et contentieux.

Carrières et gravières.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Gestion de l’état civil.

Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.

Gestion de l’état civil.

Contentieux avec Claude Marboud.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Prud’homales.

Tribunal et chambre de commerce.

Conseil municipal et élections municipales.

Révision des listes électorales.

Justice.

Recrutement et tirage au sort.