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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) administration Français
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Décroissant
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Séance.
Séance.
Contributions directes.
Contributions directes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Élections politiques.
Élections politiques.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Poids public.
Poids public.
Chasse.
Chasse.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
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