Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la réparation du puits commun. Add to clipboard 03N002_001 Item an X (1802) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1808 Part of Fonds communal de Journans
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto). Add to clipboard 01O004_001 Item 1808 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso). Add to clipboard 01O004_002 Item 1808 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1808 Part of Fonds communal de Journans
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto) Add to clipboard 01O004_003 Item 1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso) Add to clipboard 01O004_004 Item 1810 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan du clos de la cure. Add to clipboard 01N001_001 Item vers 1819 Part of Fonds communal de Vandeins
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 04D014_003 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02. Add to clipboard 02M001_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Grièges
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01O005_001 Item 1829 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01O005_002 Item [1829] Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans. Add to clipboard 01O005_001 Item [1833-1838] Part of Fonds communal de Journans
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01 Add to clipboard Item 1838 Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01. Add to clipboard 01O007_001 Item 1838 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 01O011_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Exploitation des carrières communales. Add to clipboard 02O002_001 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01. Add to clipboard 01O009_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 01O007_002 Item [1847] Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan de la place communale du noyer. Add to clipboard 04D017_001 Item 1849 Part of Fonds communal de Villebois
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier. Add to clipboard 01O011_004 Item 1850 Part of Fonds communal de Villebois Plan de la place publique.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01. Add to clipboard 00O003_001 Item 1853 Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02. Add to clipboard 00O003_002 Item 1853 Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01. Add to clipboard 01O006_001 Item 1856 Part of Fonds communal de Grièges
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger. Add to clipboard 03O001_001_002 Item 1856 Part of Fonds communal de Villebois
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière. Add to clipboard 02M003_001 Item 1857 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Plan d'ensemble. Untitled
Plan pour la construction d'un puits, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item [1858] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01. Add to clipboard 00O003_003 Item 1860 Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02. Add to clipboard 00O003_004 Item 1860 Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01. Add to clipboard 01S019_001 Item 1861 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02. Add to clipboard 01O001_002 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01. Add to clipboard 01O001_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles. Add to clipboard 03N003_001 Item 1868 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01. Add to clipboard 01O009_001 Item 1868 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02. Add to clipboard 01O009_002 Item 1868 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01. Add to clipboard 01M003_001 Item 1872 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Add to clipboard 01O007_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01. Add to clipboard 00Fi009_001 Item 1877 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 00M020_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. Add to clipboard 01O005_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01. Add to clipboard 00O004_001 Item 1880 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1881 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon