The municipal archives of the department of Ain

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Bois des Essaillants.

Droit de chasse.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Différends contre des particuliers.

Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.

Fêtes, police économique et rurale, sinistres.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Forêt communale.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Bois communaux.

Vente de bois et de raisins.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.