The municipal archives of the department of Ain

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

01N001_001
Item
[1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

01O010_002
Item
1899

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Item
1828

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Item
[1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du port

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

02M001_001_002
Item
an III

Part of Fonds communal de Villebois

État des dépenses et recettes.

Église. – Reconstruction.

02M001_008
Item
1848

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.

Concession des mines de fer.

02O001_001
Item
1857

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des chemins de desserte.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Item
1820

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

04M001_002
Item
1904

Part of Fonds communal de Villebois

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

04M001_001
Item
1897

Part of Fonds communal de Montceaux

Plans.

Repas aux réfugiés.

01L007_001
Item
1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.

Fournitures pour les rapatriés.

01L007_002
Item
1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.

Récolte de l’or pour la défense nationale.

04H002_001_002
Item
1916

Part of Fonds communal de Montceaux

Lettre du juge de paix.

Bois des Essaillants.

02N001_001
Item
1902

Part of Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Pont de Charlay.

01L007_004
Item
1914

Part of Fonds communal de Montceaux

Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.