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Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sinistres.
Sinistres.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Chasse.
Chasse.
Gestion courante.
Gestion courante.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (recto).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ...
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso).
1813-1982
1813-1982
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police rurale.
Police rurale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
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