Ajouter au presse-papier Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

Ajouter au presse-papier Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Ajouter au presse-papier Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Ajouter au presse-papier Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Ajouter au presse-papier Contentieux.

Ajouter au presse-papier Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Ajouter au presse-papier Partage et division des bois, communs et indivis.

Ajouter au presse-papier Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Ajouter au presse-papier Bois des Longerons.

Ajouter au presse-papier Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Ajouter au presse-papier Forêt.

Ajouter au presse-papier Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Ajouter au presse-papier Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Ajouter au presse-papier Coupes de bois.

Ajouter au presse-papier Communaux cultivés.

Ajouter au presse-papier Arbre de la Liberté.

Ajouter au presse-papier Coupes de bois.

Ajouter au presse-papier Exercice et personnel du culte.

Ajouter au presse-papier Dons-et-legs.

Ajouter au presse-papier Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Ajouter au presse-papier Gestion, exploitation, affouage, entretien.

Ajouter au presse-papier Église.

Ajouter au presse-papier Biens communaux.

Ajouter au presse-papier Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Ajouter au presse-papier Église. – Aménagement et entretien.

Ajouter au presse-papier Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Ajouter au presse-papier an 11 (1802)-1981

Ajouter au presse-papier Bois.

Ajouter au presse-papier Contentieux.

Ajouter au presse-papier Contentieux et requêtes

Ajouter au presse-papier Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Ajouter au presse-papier Chemins de grande communication et routes départementales.

Ajouter au presse-papier Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.

Ajouter au presse-papier Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Ajouter au presse-papier Bois communaux.

Ajouter au presse-papier Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Ajouter au presse-papier Bois et taillis.