The municipal archives of the department of Ain

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
recordgrp
1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1D6-8
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
recordgrp
1790-1987

Part of Fonds communal de Confrançon

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1947-1979

Part of Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Conseil général et conseil municipal.

1D1-6
recordgrp
1790-1920

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres des délibérations.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D2-5
recordgrp
1790-1973

Part of Fonds communal de Lent

Registres des délibérations.

1D1-6
recordgrp
1859-1991

Part of Fonds communal de Léaz

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-9
recordgrp
1774-1988

Part of Fonds communal de Chaley

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

1D6-7
recordgrp
1860-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Extraits des registres des délibérations, séances.

1D12-15
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).

Conseil municipal : registres des délibérations.

1D3-9
recordgrp
1810-1980

Part of Fonds communal de Journans

Conseil municipal.

1D3-10
recordgrp
1794-1953 (lacunes : 1795-1800)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1D7-8
recordgrp
1915-1977

Part of Fonds communal de Lent

Conseil général et conseil municipal.

1D10-11
recordgrp
1792-1982

Part of Fonds communal de Journans

Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).

On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.

Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.