The municipal archives of the department of Ain

Actes concernant des particuliers.

Conseil municipal.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).

État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).

Délimitation du territoire communal.

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

Conscription et levée d’hommes.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Commission de garde-bois de la commune de Journans.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

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Procès.

1566-1758

Actes concernant des particuliers.

1565-1780

1682-1780

1553-1780

Presbytère.

Communal dit d’En Bériat.

Église et presbytère.

Conseil municipal.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).

État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).

Contribution foncière.

Délimitation du territoire communal.

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

Conscription et levée d’hommes.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Police rurale.

Délimitation de la commune.

Commission de garde-bois de la commune de Journans.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Presbytère.

Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Droit patriotique et imposition extraordinaire.

Chapelle Saint-Gengoult.

Archives communales et mobilier, territoire.

Délimitation de la commune et nivellement.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Barrages.

Différents concernant des particuliers.

Maison d’école (premier bâtiment).

Comice agricole du canton de Montrevel.

Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.

Moulins.

Place publique.

Garde nationale.

Garde nationale.

Garde nationale.

Barrage d'irrigation.

Port de By.