Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge. Add to clipboard DD002_001 Item 1780 Part of Fonds communal de Chaley Plan géométral.
Plan de propriétés, vue 02. Add to clipboard CC002_002 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Plan de propriétés, vue 01. Add to clipboard CC002_001 Item [XVIIIème siècle] Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes. Add to clipboard 05M001_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois. Add to clipboard 05I010_010 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois. Add to clipboard 05I010_009 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_008 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_007 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_006 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_005 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_004 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_003 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron. Add to clipboard 05I010_001 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Ouverture d’une pharmacie. Add to clipboard 05I005_001 Item [1913-1914] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’officine.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé. Add to clipboard 05I004_001 Item 1934 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01. Add to clipboard 04M004_001 Item 1874 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_004 Item 1885 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_003 Item 1884 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02. Add to clipboard 04M003_002 Item 1885 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01. Add to clipboard 04M003_001 Item 1908 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01. Add to clipboard 04M003_001 Item 1923 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_002 Item 1872 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02. Add to clipboard 04M002_002 Item 1900 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1881 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1870 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1900 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_013 Item [1904] Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_012 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_011 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
École de filles. Add to clipboard 04M001_010 Item 1906 Part of Fonds communal de Chaley Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_010 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10. Add to clipboard 04M001_009 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
École de filles. Add to clipboard 04M001_009 Item 1906 Part of Fonds communal de Chaley Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
École de filles. Add to clipboard 04M001_008 Item 1906 Part of Fonds communal de Chaley Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Plan des façades latérales du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_008 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois
Maison d’école des filles. Add to clipboard 04M001_007 Item 1888 Part of Fonds communal de Chaley Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Plan des façades latérales du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_007 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois
Maison d’école des filles. Add to clipboard 04M001_006 Item 1888 Part of Fonds communal de Chaley Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins. Add to clipboard 04M001_006 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05. Add to clipboard 04M001_005 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois
École de garçon. Add to clipboard 04M001_005 Item 1879 Part of Fonds communal de Chaley Restauration et agrandissement : plan.
Maison d’école pour les deux sexes. Add to clipboard 04M001_004 Item 1878 Part of Fonds communal de Chaley Construction : plans du projet.
Plan des fondations du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_004 Item [1901] Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04. Add to clipboard 04M001_004 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03. Add to clipboard 04M001_003 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne