Archives communales de l’Ain

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

04H001_001
Pièce
an II (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Le Plantay (Ain, France)

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Pièce
an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

04H001_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

04H004_002
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

02M002_002
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

01K004_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

01K001_001
Pièce
1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

01K001_002
Pièce
1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

01K004_002
Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Fonds communal de Sandrans

FRAC01393
Fonds
1790-2023

Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

Sandrans (Ain, France)

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

01K004_001
Pièce
1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

GG01_001
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

GG01_004
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

GG01_003
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

GG01_005
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

GG01_002
Pièce
1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

CC001_001
Pièce
1758, 19 juin

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Quittance.

Le Plantay (Ain, France)

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_001
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_002
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Fonds communal de Prémillieu

FRAC01311
Fonds
1730-2022

Prémillieu (Ain, France)

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

GG007_001
Pièce
1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

II01_004
Pièce
XVIIIe siècle

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

II01_005
Pièce
XVIIIe siècle

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

GG016_002
Pièce
1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

GG016_001
Pièce
1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

GG016_004
Pièce
1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

GG016_003
Pièce
1672

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

II001_001
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

II001_002
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

II001_003
Pièce
1659, 21 septembre

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

DD06_001
Pièce
1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Fonds communal de Chalamont

FRAC01074
Fonds
1605 - 2022

Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,4 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 34 ml d'archives modernes (partiellement classées), 88,5 ml d'archives contemporaines (partiellement classées) et de 20 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 142,9 ml.

0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.

Chalamont (Ain, France)