The municipal archives of the department of Ain

Postes, télégraphes, téléphones.

Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.

Planification urbaine et secteurs protégés.

n° 70670 - 81272

Plan des limites de la maison de Portes.

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.

Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

77x48 cm

Plans en coupe de la porte du cimetière.

Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.

Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

École municipale de dessins

Dessin technique d’un aqueduc

Finances, impôts et comptabilité

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

1584-1780

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

Lois et actes du pouvoir central

Actes de l’administration départementale

Gouvernement général de l’Algérie.

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

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Postes, télégraphes, téléphones.

Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.

Planification urbaine et secteurs protégés.

Permis de construire.

n° 23093 - 42408

n° 70670 - 81272

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

École municipale de dessins

Finances, impôts et comptabilité

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

1584-1780

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

1610-1670

1761-1770

1771-1780

1781-1792

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

Archives modernes

Lois et actes du pouvoir central

Lois.

Actes de l’administration départementale

Gouvernement général de l’Algérie.

Conseil municipal

1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926

Actes de l’administration municipale

1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)

1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)