Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
- 00M010_001
- Item
- 1896
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 6-7
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 8-9
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 19-20
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 23-24
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
État de recensement de la population.
Part of Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges