Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
- 02I002_009
- Pièce
- 1953
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne