Ecole ménagère de Lhuis : voyage en Bretagne, Plouha. Ajouter au presse-papier 12W002_066 Pièce 192 Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet. Ajouter au presse-papier DD001_001 Pièce 1400, février Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01 Ajouter au presse-papier II001_001 Pièce 1528, 23 avril Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05 Ajouter au presse-papier II001_005 Pièce 1528, 23 avril Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02 Ajouter au presse-papier II001_002 Pièce 1528, 23 avril Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03 Ajouter au presse-papier II001_003 Pièce 1528, 23 avril Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04 Ajouter au presse-papier II001_004 Pièce 1528, 23 avril Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05. Ajouter au presse-papier FF003_005 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06. Ajouter au presse-papier FF003_006 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02. Ajouter au presse-papier FF003_002 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. Ajouter au presse-papier FF003_004 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. Ajouter au presse-papier FF003_007 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Ajouter au presse-papier FF003_001 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Ajouter au presse-papier FF003_003 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01. Ajouter au presse-papier CC003_001 Pièce 1583 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Ajouter au presse-papier CC003_002 Pièce 1583 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Ajouter au presse-papier CC003_003 Pièce 1583 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01. Ajouter au presse-papier EE001_001 Pièce 1590 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Ajouter au presse-papier DD06_001 Pièce 1619 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01. Ajouter au presse-papier II001_001 Pièce 1659, 21 septembre Fait partie de Fonds communal du Plantay Le Plantay (Ain, France)
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02. Ajouter au presse-papier II001_002 Pièce 1659, 21 septembre Fait partie de Fonds communal du Plantay Le Plantay (Ain, France)
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03. Ajouter au presse-papier II001_003 Pièce 1659, 21 septembre Fait partie de Fonds communal du Plantay Le Plantay (Ain, France)
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont Ajouter au presse-papier AA1 Dossier 1663 Fait partie de Fonds communal de Chaley Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02. Ajouter au presse-papier GG016_002 Pièce 1672 Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01. Ajouter au presse-papier GG016_001 Pièce 1672 Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04. Ajouter au presse-papier GG016_004 Pièce 1672 Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03. Ajouter au presse-papier GG016_003 Pièce 1672 Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Ajouter au presse-papier GG007_001 Pièce 1700, 7 mars Fait partie de Fonds communal de Léaz
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_001 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_011 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_012 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_014 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_015 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_006 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_008 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_009 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_013 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_017 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_002 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_004 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_005 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_007 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_016 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_003 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Ajouter au presse-papier BB001_010 Pièce 1713 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet. Ajouter au presse-papier GG14_001 Pièce 1716 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Ajouter au presse-papier DD05_001 Pièce 1735 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Ajouter au presse-papier DD05_002 Pièce 1735 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny. Ajouter au presse-papier 1Fi13 Pièce 1737 Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois. Ajouter au presse-papier 1Fi1 Pièce 1755 Fait partie de Fonds communal de Villebois