- Tout
- Bénonces (Ain, France), 5 résultats
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 5 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 5 résultats
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 3 résultats
- Villebois (Ain, France), 2 résultats
- La Courrerie, Domaine de (Bénonces, Ain, France), 1 résultats
- Lhuis (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Souclin (Ain, France), 1 résultats
- Villebois (Ain, France ; paroisse), 1 résultats
institution ecclésiastique
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
institution ecclésiastique
Terme générique vie religieuse
institution ecclésiastique
- Terme spécifique administration diocésaine
- Terme spécifique assemblée générale du clergé
- Terme spécifique circonscription ecclésiastique
- Terme spécifique concile
- Terme spécifique fabrique d'église
- Terme spécifique inquisition
- Terme spécifique institution monastique
- Terme spécifique missions
- Terme spécifique papauté
- Terme spécifique séminaire religieux
Termes équivalents
institution ecclésiastique
Termes associés
institution ecclésiastique
5 Descriptions archivistiques résultats pour institution ecclésiastique
- FF5-14
- Groupe de documents
- 1517-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- Dossier
- 1754-1755
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
- 4D7
- Dossier
- 1826-1852
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
- 4D6
- Dossier
- 1790-1851
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.