- Tout
- Chaley (Ain, France), 10 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 10 résultats
- La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit), 3 résultats
- Lacouz (Chaley, Ain, France ; lieudit), 2 résultats
- Hauteville-Lompnes (Ain, France), 2 résultats
- Tenay (Ain, France), 2 résultats
- Faillens (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Bief des Tanches (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Combe, Bois de (Chaley, Ain, France), 1 résultats
justice
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
justice
- Terme spécifique condition pénitentiaire
- Terme spécifique décision de justice
- Terme spécifique justice civile
- Terme spécifique justice pénale
- Terme spécifique organisation judiciaire
Termes équivalents
justice
Termes associés
justice
10 Descriptions archivistiques résultats pour justice
- FF2
- Dossier
- 1761-1768
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
- 4D9
- Dossier
- 1852-1908
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
- 4D8
- Dossier
- 1884-1891
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
- 4D7
- Dossier
- 1846-1847
Fait partie de Fonds communal de Chaley
- 4D6
- Dossier
- 1826-1849
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.
- 4D4
- Dossier
- an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement.
- 4D3
- Dossier
- an X (1802)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
- 4D1
- Dossier
- 1654-1832
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.