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Title
Date(s)
- 1925-1984 (Creation)
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1 liasse
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Scope and content
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
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Script of material
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Physical characteristics and technical requirements
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- équipement » urbanisme » réseau de distribution » distribution électrique
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » éclairage public
- équipement » immobilier » logement social » habitation à loyer modéré
- délégation
- financement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- enquête publique
- adjudication
- autorisation
- cahier des charges
- convention
- pièce comptable
- plan
- procès-verbal
- règlement
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Argis (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Le Bourg (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Rue de l'Église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Hauteville-Lompnes (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Perrière (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Moulin de Charabotte (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tenay (Ain, France)