Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

éclairage public

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

éclairage public

Terme générique réseau de distribution

éclairage public

Termes équivalents

éclairage public

Termes associés

éclairage public

5 résultats pour éclairage public

5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Installations sportives.

Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966). Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage ...

Électrification, éclairage public, gaz.

Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911). Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925). Distribution de l’é...

Électrification, éclairage public.

Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925). Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations...