- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 37 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 8 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
- Villebois (Ain, France), 5 results
- Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau), 3 results
- Journans (Ain, France), 3 results
- Villebois (Ain, France ; paroisse), 2 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 2 results
- Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France), 2 results
- Pont-de-Vaux (Ain, France), 2 results
élu
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
- 03D001_006
- Item
- 1826
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
- 3N1
- File
- 1821-1950
Part of Fonds communal de Journans
Source de la Reyssouze, disparition partielle des eaux : réponse du préfet (1821) ; travaux de déblaiement : correspondance (1823, 1825). Source des époux Lapicotière au lieudit Machuret, indemnisation : lettre adressée au préfet, demande d’indemnisation pour le captage de la source (1894-1895). Source de Chalix : lettre du maire de Tossiat (1950).
- 2I1
- File
- 1793, 1823-1906
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Surveillance de la population : interdiction de séjour, signalements, demandes de renseignements, correspondance (1823-1906) ; émigrés, confiscation des biens : affiche (1793). Certificat de civisme pour Philippe Pochon, maire de la commune (1793).
- BB1
- File
- 1604-1616
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Prestation de serment : actes de prestation de serment de syndics Jacques Ballet et Jacques Sellié (1604), de Jean Bernon et Vincent Berger (1607) ; élections : procès-verbal d’élection et de prestation de serment de Benoît Delabalme et Louis Berthet (1616).
- 3R2
- File
- 1968-1977
Part of Fonds communal de Journans
Syndicat d’initiative du canton de Pont d’Ain : délibérations, désignation des élus, composition du conseil d’administration et du bureau, comptes rendus de réunion, coupures de presse, bulletins d’information, correspondance.
Usages agricoles, mesure-étalon.
- HH1
- File
- 1449-1540
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat et leur seigneur Perrin L’Antioche aux habitants du village de Sales, qui prétendent au droit de pâture sur tout le territoire de la paroisse de Tossiat (1449-1450).
Procès opposant les habitants de Tossiat à Nicolas Guerri et consorts pour avoir arraché et coupé des arbres formant la clôture de certaines parcelles (1540).
Mesure-étalon pour la coupe de mesure des blés, fabrication pour vérification : délibération des syndics (1515).
Usurpation de terrains communaux.
- N2
- File
- 1849-1852
Part of Fonds communal de Courtes
Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
- 3D2
- File
- 1957-1978
Part of Fonds communal de Dommartin
Cérémonies : discours du maire.
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