- E19
- Dossier
- 1901-1910
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Priay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley