ministre du culte

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

ministre du culte

Terme générique vie religieuse

ministre du culte

Termes équivalents

ministre du culte

  • Employé pour évêque
  • Employé pour cardinal
  • Employé pour official
  • Employé pour curé
  • Employé pour aumônier militaire
  • Employé pour ordres religieux
  • Employé pour chapelain
  • Employé pour clergé
  • Employé pour pape
  • Employé pour imam
  • Employé pour prêtre
  • Employé pour archevêque
  • Employé pour chapitre
  • Employé pour rabbin
  • Employé pour archidiacre
  • Employé pour ermite
  • Employé pour vicaire

Termes associés

ministre du culte

2 Descriptions archivistiques résultats pour ministre du culte

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Location d’une maison appartenant à Joseph Borjon pour le logement du desservant : conventions, rôles des sommes dues par hameau, plan du bâtiment avec les travaux à effectuer pour en faire le presbytère de la commune, correspondance (1808-1813, 1816).
Amodiation de la charrière [1] communale de la prairie de Chamerande : baux, arrêté préfectoral, correspondance (1808-1829).
Location d’une maison pour servir d’école des filles et de logement des institutrices : baux, délibérations, correspondance (1869, 1893, 1897-1900).
Location verbale d’une maison située au hameau de Ternant pour le logement provisoire des institutrices : déclaration (1903).
Location du presbytère : baux, avenant, délibérations, demande de renouvellement de bail, correspondance (1907, 1915, 1917-1919, 1925-1926, 1931, 1936, 1937, 1947, 1949, 1955-1956).
Location de deux parcelles de terrain dit Pré Chapelle et Vigne de la cure : baux, délibérations (1931, 1938, 1944, 1948, 1950-1951, 1953, 1960).

Contentieux.

Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).