Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

pratique religieuse

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Contrôle de la population.

Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822). Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).

Dons et legs, revenus et recettes.

Legs de M. Samyon de deux cent cinquante francs pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament, acte sous-seing privé, correspondance (1849-1850). Legs de Jean Riche de linge pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament (1851). Leg...

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.