Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

permis

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Chasse et pêche.

Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance...

Chasse.

Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance. Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.

Police locale.

Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959). Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961). Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instruct...