pièce comptable

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

pièce comptable

Termes équivalents

pièce comptable

  • Employé pour quittance
  • Employé pour décompte définitif
  • Employé pour ordonnance de paiement
  • Employé pour ordre de recouvrement
  • Employé pour quitus
  • Employé pour ordre de reversement
  • Employé pour devis
  • Employé pour pièce justificative de dépenses
  • Employé pour titre de recette
  • Employé pour mandat de paiement
  • Employé pour facture
  • Employé pour bordereau de titre
  • Employé pour bordereau de mandat

Termes associés

pièce comptable

556 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

556 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Barrage d'irrigation.

Arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, notifications, états des frais de déplacement, correspondance.

1900-1970

Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).

1900-1956

Bulletins d’adhésion (1900).
Livrets individuels de sociétaires (1900-1954).
Statistiques : comptes rendus des opérations effectuées (1923-1954).
États des comptes de fonds déposés à la Caisse des dépôts et consignations (1924-1956).
États des comptes de fonds de retraites (1919-1947).
Caisse nationale d’assurances sur la vie et des retraites pour la vieillesse : bordereaux annuels de situation de compte [1930-1950].

Œuvres scolaires.

Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).

Résultats 551 à 556 sur 556