pièce comptable

Référentiel

Code

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Termes hiérarchiques

pièce comptable

Termes équivalents

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  • Employé pour quittance
  • Employé pour décompte définitif
  • Employé pour ordonnance de paiement
  • Employé pour ordre de recouvrement
  • Employé pour quitus
  • Employé pour ordre de reversement
  • Employé pour devis
  • Employé pour pièce justificative de dépenses
  • Employé pour titre de recette
  • Employé pour mandat de paiement
  • Employé pour facture
  • Employé pour bordereau de titre
  • Employé pour bordereau de mandat

Termes associés

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1 Descriptions archivistiques résultats pour pièce comptable

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Places publiques et aires de stationnement.

Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).