pièce comptable

Taxonomy

Code

Scope note(s)

Source note(s)

Display note(s)

Hierarchical terms

pièce comptable

Equivalent terms

pièce comptable

  • UF quittance
  • UF décompte définitif
  • UF ordonnance de paiement
  • UF ordre de recouvrement
  • UF quitus
  • UF ordre de reversement
  • UF devis
  • UF pièce justificative de dépenses
  • UF titre de recette
  • UF mandat de paiement
  • UF facture
  • UF bordereau de titre
  • UF bordereau de mandat

Associated terms

pièce comptable

10 Archival description results for pièce comptable

Ascending

10 results directly related Exclude narrower terms

Lotissement communal De la Gondonière.

Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).

Ouvrages d’art. – Ponts.

Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).

  • Results

  • 10

  • No. narrower terms

  • 0