Pièce 1Fi9 - Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

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Cote

1Fi9

Titre

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

Date(s)

  • an X (1802) (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 plan de 61x57 cm

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Dépôt

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièce ayant servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Objet numérique - métadonnées
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1.9 MiB

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12 juillet 2014 23:03

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20 avril 2016 07:57

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10.8 KiB

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20 avril 2016 07:57

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