Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Indigence : certificat (1852).
Retraites ouvrières et paysannes (1911-1931).
Allocations militaires (1929-1940).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre (1921-1926).
Accidents du travail (1923-1945).
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, carnets, allocations familiales, instructions, correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des affiliés, pièces justificatives, instructions, correspondance.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Retraites ouvrières et paysannes : cartes nominatives annuelles et correspondance (1910-1922). Accidents du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion (1924-1966).
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, demandes de renseignements et d’actes d’état civil, correspondance (1899-1917). Fondation Carnot : liste nominative des veuves d’ouvriers proposées en vue d’un secours (1895). Accidents du travail : délibération (1948).