- E47
- Dossier
- 1973-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre d’inscription des demandes et remises de carte, demande de carte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Déclarations individuelles de changement de domicile.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statuts.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
Surveillance de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Analyses d’eau.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
Dossiers individuels (1952-1985).
Livres des salaires (1969-1982).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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